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1 residual rights
Glossaire des termes pour l'organisation d'événements > residual rights
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2 related rights
Jur. droits connexes; droits assimilés; pf. droits voisinsEnglish-French dictionary of law, politics, economics & finance > related rights
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3 management of copyright and related rights
PI gestion des droits d'auteur et des droits voisinsEnglish-French dictionary of law, politics, economics & finance > management of copyright and related rights
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4 copyright and neigboring rights
PI droit d'auteur et droits voisinsEnglish-French dictionary of law, politics, economics & finance > copyright and neigboring rights
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5 copyright and neigbouring rights
PI droit d'auteur et droits voisinsEnglish-French dictionary of law, politics, economics & finance > copyright and neigbouring rights
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6 international protection of copyright and neighboring rights
PI protection internationale du droit d'auteur et des droits voisinsEnglish-French dictionary of law, politics, economics & finance > international protection of copyright and neighboring rights
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7 neighboring rights
PI droits voisinsEnglish-French dictionary of law, politics, economics & finance > neighboring rights
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8 neighbouring rights
PI droits voisinsEnglish-French dictionary of law, politics, economics & finance > neighbouring rights
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9 remedies for infringement of copyright and violation of neighboring rights
PI moyens de recours en cas d'atteinte au droit d'auteur et de violation des droits voisinsEnglish-French dictionary of law, politics, economics & finance > remedies for infringement of copyright and violation of neighboring rights
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adjlaw. droits voisins
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